Commune de Bard
Commune de Bard
  • Services municipaux
    Conseil Municipal Comptes rendus Intercommunalité Publications Actes administratifs Urbanisme Registre des personnes vulnérable Comité citoyen transition écologique
  • Vie pratique
    Salles à louer Les associations Scolaire Vos déchets Guide des démarches Agenda Mutualisation de matériel Mobilité Liste trajets partagés Défi familles
  • Service / Tourisme
    Annuaire des commerces Annuaire touristique Guides de randonnées Tables de pique nique
  • search

Guide des démarches

Accueil / Vie pratique / Guide des démarches
Accueil particuliers  > Logement  > Vie pratique en logement individuel (maison)

Vie pratique en logement individuel (maison)

Vérifié le 30 Jun 2020 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)

Mitoyenneté (droits des voisins)

  • Bornage de terrains
  • Ouvertures (fenêtres, balcons)
  • Droit de passage sur le terrain d'un autre propriétaire (servitude de passage)
  • Murs
  • Plantations (haies, arbres, arbustes...)

Aménagements extérieurs (loisirs et travaux)

  • Piscine privative
  • Annexes extérieures
  • Travaux extérieurs

Autres aménagements

  • Récupération de l'eau de pluie
  • Toiture photovoltaïque
  • Chauffage solaire

Questions ? Réponses !

  • À quelle condition peut-on faire un feu de cheminée chez soi ?
  • Doit-on subir les eaux de ruissellement en provenance du terrain voisin ?
  • Quelles sont les règles de hauteur et de distance pour un mur de clôture ?
  • Peut-on passer chez le voisin pour faire des travaux chez soi (tour d'échelle) ?
  • Faut-il déneiger le trottoir situé devant son habitation ? 
  • Peut-on installer un jacuzzi dans son jardin ?
  • Peut-on installer une caravane ou un mobile-home dans son jardin ?
  • Peut-on boire ou cuisiner avec l'eau de pluie ?

Et aussi

  • Troubles de voisinage

    Logement

  • Droits des copropriétaires

    Logement

Signaler une erreur sur cette page

Une erreur s'est glissée dans cette page ?
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire

L'équipe NEOPSE vous remercie d'avoir transmis une remarque concernant la mise à jour de cette page. Vous serez recontacté(e) à ce sujet dans les plus brefs délais.

×

Agenda

07
Oct.

Défi Energie

Simple, ludique et collectif, ce défi Energie a pour but de nous faire apprendre ensemble à diminuer nos consommations d’énergie.

07/10/2022 au 31/03/2023

31
Janv.

En 2023, récupérons et réutilisons l’eau de pluie !

Où acheter des cuves de 1000 l d’une provenance garantie ?

31/01/2023 20:00

03
Mars

Repas lecture

Un nouveau repas lecture est proposé par le groupe Autour du livre

03/03/2023 18:30

Voir tout

Contacts

Ouverture les mardis : 9h-12h / 14h-16h ; les jeudis et vendredis : 9h/12h

Commune de bard - 1, place de la Mairie

42600 Bard - FRANCE

+33 4 77 76 22 60

Contact par formulaire

Liens

Ville de montbrison Loire Forez Agglomération Station météo du village en direct Circuits Courts dans la Loire...............!NOUVEAU Réservez dès maintenant votre repas à l'auberge

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

Plan du site

-

Gestion des cookies

Nous contacter
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par la commune qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par la commune pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de 36 mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de la commune en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de la commune :
- Par voie électronique à l’adresse : 
dpd.bard@gmail.com;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante :
Mairie de St Bonnet-le-Courreau - 30 route de Fraisse 42940 Saint-Bonnet-le-Courreau
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.

Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.

logo Réseau des Communes Site créé en partenariat avec Réseau des Communes